- CCR-1112-1 2012 Position Paper 02 07 rejets FINAL
- CCR-1112-2 2012 03 13 Gestion de la morue Plan Position Paper FINAL
- CCR-1112-3 2012 03 15 Lettre de gestion final COD
- CCR-1112-4 2012 03 15 Gestion robuste des systèmes Lettre FINAL
- CCR-1112-5 2012 03 13 Prise de position de la PCP FINAL
- CCR-1112-6 2012 04 05 Annexe Lettre Omega calibre
- Lettre Jauge CCR-1112-6 2012 04 05 Omega FINAL
- CCR-1112-7 2012 04 09 Dogger Bank ZSC Position Paper FINAL
Appels d'offres pour la fourniture d'un secrétariat et le Rapporteur devra être reçu par le mardi 14 Décembre 2010.
Les réponses suivantes à la consultation du Dogger Bank SAC possible ont été reçues.
- CCR Ltr à FF re mètre Omega (15/12/2009 )
- Réponse de la Commission de FF pour CCR sur les rejets (14/10/2009 )
- Réponse de la Commission à la lettre conjointe du RAC sur les données des espèces d'eau profonde (01/09/2009)
- Accord n ° 512.529783 spécifique entre la CE et le CCR (03/31/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional sur les mesures techniques de conservation pour la mer du Nord (16/04/2009)
- Réponse CCR à la non-papier sur les possibilités de pêche pour 2010 (30/07/2009)
- Lettre à M. CCR F Fotiadis sur les rejets (23/07/2009)
- Lettre CCR sur les réformes proposées de la politique de contrôle (23/07/2009)
- Réponse de la Commission de l'avis initial sur le fonctionnement des CCR l'ACFC (14/05/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional sur la gestion des stocks de poissons, sans contes option de capture (catégorie 6 Stocks) (23/04/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional sur les mesures techniques de conservation pour la mer du Nord (16/04/2009)
- Atelier d'analyse comparative CIEM - de courte durée espèces TOR (14/04/2009)
- Invitation à l'atelier du CIEM de référence sur le court espèces vie (14/04/2009)
- 20090331_Specific_Agreement_No_512_529783
- Accord n ° 512.529783 spécifique entre la CE et le CCR (03/31/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional en matière de réforme de la PCP (05/03/2009)
- Réponse de la Commission à la lettre conjointe du RAC sur les données pour les espèces en eaux profondes
- Premier avis sur l'examen de la Commission européenne sur le fonctionnement des CCR (04/20/2009) Position sur le CCR Dans l'examen quinquennal de la CRP (20/07/2009)
- Position CCR sur l'autorégulation (20/07/2009)
- Premier avis sur l'examen de la Commission européenne sur le fonctionnement des CCR (04/20/2009)
- Des conseils CCR sur les propositions pour le règlement de contrôle (03/31/2009)
- Des conseils CCR sur la non-papier: la gestion des stocks sans tableaux option de capture (25/03/2009)
- Papier CCR en 2012 Réforme de la PCP (23/02/2009)
- Réponse CCR à un non-papier sur des mesures techniques spécifiques pour la mer du Nord (01/08/2009) Réponse CCR à une proposition de règlement du Conseil sur les mesures de conservation par des mesures techniques (01.08.2009)
Prise de décision dans la réforme de la Politique commune de la pêche
Comité exécutif de Juin 29-30, Göteborg (Suède)
UE - Norvège Bi-latérales sur RTC 13 mai à Edimbourg (Ecosse)
Comité exécutif de Février 17-18, Berlin (Allemagne)
Comité exécutif 29-30 Octobre York (Royaume-Uni)
5ème Assemblée générale Octobre 29, York (Royaume-Uni)
Réunion conjointe CCR sur la gestion des plans à long terme 11-12 septembre 2008, Nantes (France)
Comité exécutif de Juin 26-27, Vigo (Espagne)
Inter-RAC espèces Deep Sea Réunion Juin 16-17 2008, Lisbonne (Portugal)
Réunion conjointe des CCR sur les AMP au large des côtes Mars 5-6 2008, Edimbourg (Ecosse)
Contrôle et Conformité Conférence Février 21-22 2008, Peterhead (Ecosse)
Comité exécutif de Février 20, Peterhead (Ecosse)
- CCR ont convenu de position sur les rejets de cabillaud (30/10/2008)
- Document de position sur la proposition de CCR règlement du Conseil sur les mesures techniques de conservation (23.9.2008)
- Réponse à la CCR CE non-papier sur la mise en œuvre d'une politique visant à réduire / éliminer les prises accessoires et les rejets (07/10/2008)
- La position sur la proposition de CCR règlements du Conseil modifiant le rétablissement des stocks de cabillaud (30/06/2008)
- Position de CCR sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement de reconstitution du cabillaud no 423/2004 & 2847/93 (29/06/2008) ns_4232004_284793
- CCR démersales Groupe de travail ouvre Dogger Bank MPA débat (12/05/2008)
- Percée CCR sur les rejets (30/10/2008)
- Inter CAR LTM accord (17/09/2008)
- Inter CAR AMP Initiative (05/03/2008)
- Le Commissaire s'adresse Conférence à Peterhead (02/21/2008)
- Contrôle et ComplianceConference à Peterhead (13/02/2008)
- Lettre conjointe de la Commission RAC sur les données pour les espèces d'eau profonde (16/09/2008)
- Réponse de la Commission sur la proposition du Kattegat RTC et la position de morue rejets (12/19/2008)
- Commentaires sur le Kattegat EAA RTC proposition (14/11/2008)
- Commentaires des ONG sur le Kattegat RTC proposition (14/11/2008)
- Kattegat proposition réel fermeture en temps (14/11/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur le Kattegat RTC proposition (14/11/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur la marge de tolérance (02/09/2008)
- Réponse de la Commission sur la marge de tolérance (28/10/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur le protocole-cadre sur les parcs éoliens (15/07/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur le protocole-cadre sur les parcs éoliens (15/07/2008)
- Réponse de M. Fotiadis F au Protocole-cadre sur les parcs éoliens (10/01/2008)
- Réponse de la CE sur la lettre de soutien pour les recommandations du CCPA sur la pêche INN (29/05/2008)
- Lettre à l'appui de la réponse CE CCPA sur la pêche INN (05/08/2008)
- Lettre à l'appui de transfert CE de Pout Lançon et la Norvège pour PRAC (05/08/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F, en réponse à la notification de Voordelta N2000 par le gouvernement néerlandais (15/05/2008)
- Réponse de M. Fotiadis F à la notification de Voordelta N2000 par le gouvernement néerlandais (06/06/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F par rapport à un statut d'observateur au CCR CSTEP (04/10/2008)
- Réponse de la Commission sur le statut d'observateur au CCR CSTEP (28/04/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur la procédure de consultation pour l'introduction de la réglementation des pêches de gestion dans les futures zones Natura 2000 (17/04/2008)
- Réponse de la Commission sur la procédure de consultation pour l'introduction de la réglementation des pêches de gestion dans les futures zones Natura 2000 (28/04/2008)
- Réponse de la CE à la position CCR sur rétablissement de la morue (14/02/2008)
- Réponse à la commissaire en ce qui concerne les propositions pour la gestion de l'effort dans le Kattegat (18/10/2007)
- Énoncé de politique de la Commission sur les possibilités de pêche pour 2008 (03/31/2007)
- Lettre à la CE en ce qui concerne la gestion à long terme pour les poissons plats (27/09/2007)
- Lettre à la CE en ce qui concerne la gestion de l'effort régime pour le Kattegat (20/09/2007)
- Réponse de la CE concernant la pêche dans des situations données pauvres (08/08/2007)
- Lettre à la CE sur la marge de tolérance de 8% (09/05/2007)
- Réponse à la lettre de la Commission sur les TAC de 20070223 (21/06/2007)
- Réponse de la Commission à la lettre sur le SME dans le Kattegat (06/06/2007)
Comité exécutif 15-16 Octobre Aalborg (Danemark)
4ème Assemblée Générale Octobre 15, Aalborg (Danemark)
Comité exécutif Juin 14 - 15 Vienne (Autriche)
De reconstitution du cabillaud Symposium Mars 9-10, 2007, Edimbourg (Ecosse)
- Prise de position sur les possibilités de pêche et TAC pour 2008 (19/11/2007)
- Réponse préliminaire de la CE non-papier sur la Nouvelle-Approche de la gestion de l'effort de l'annexe II du règlement TAC (11/05/2007)
- Réponse à la Commission non-papier sur rétablissement de la morue (11/05/2007)
- Position sur les TAC et quotas pour 2008 sur les stocks avec les évaluations de mauvaise qualité (11/05/2007)
- Lettre à la Commission sur avis du CIEM sur les plie de la mer du Nord et de la sole (23/10/2007)
- Réponse à MJ Borg sur la gestion de l'effort Kattegat (18/10/2007)
- Prise de position CCR sur les rejets (07/02/2007)
- CCR Comité consultatif recommande à la Commission de repenser les conseils des poissons plats (23/10/2007)
- CCR Mer du Nord a déclaré niveaux de morue sont en amélioration, mais les scientifiques expriment des doutes sur l'efficacité des contrôles (23/10/2007)
- Mer du Nord RAC carrés jusqu'à des parcs éoliens (12/02/2007)
Comité exécutif de Novembre 17, Bruxelles
3ème Assemblée Générale Novembre 16, Bruxelles
Comité exécutif de Juin 16, Den Helder (Pays-Bas)
Atelier sur la gestion à long terme Mars 2, 2006, Edimbourg (Ecosse)
Comité exécutif de Février 23-24, Gdynia (Pologne)
- Lettre aux changements en ce qui concerne le commissaire de l'état pour RAC (12/12/2006)
- Lettre à la CE relatif à un régime de gestion de l'effort pour le Kattegat (11/23/2006)
- Lettre à la CE en ce qui concerne atendance de la prochaine Groupe de travail démersales (11/23/2006)
- Réponse de la CE en ce qui concerne la gestion des pêches NS plie et la sole (13/09/2006)
- Réponse de la CE concernant le plan de gestion de la plie de la mer du Nord et de la sole (28/08/2006)
- Réponse de la CE concernant le financement cantonnement pour la plie Étude exploratoire (31/07/2006)
- Lettre à la CE concernant le financement cantonnement pour la plie Étude exploratoire (08/07/2006)
- Lettre à financement communautaire étude d'évaluation de cadrage cantonnement pour la plie (18/06/2006)
Comité exécutif Octobre 21, Stockholm (Suède)
2ème Assemblée Générale Octobre 20, Stockholm (Suède)
Comité exécutif de Juin 27-28, Hambourg (Allemagne)
1er Comité exécutif Janvier 31 - Février 1, Boulogne s / Mer (France)
- Des conseils CCR à la Commission et les États membres en prévision du Conseil TAC et quotas Décembre 2005 (08/12/2005)
- Des conseils CCR à la Commission européenne sur l'avenir de la boîte de Shetland (12/07/2005)
- Des conseils CCR à la Commission européenne sur les mesures de gestion immédiates pour la plie de la mer du Nord (12/07/2005)
- Des conseils CCR à la Commission européenne sur l'avenir de la boîte de la plie (12/07/2005)
- Proposition pour un plan de gestion de l'effort dans le Skagerrak et Kattegat (08/06/2005)
