- CCR Ltr à FF re mètre Omega (15/12/2009 )
- Réponse de la Commission de FF pour CCR sur les rejets (14/10/2009 )
- Réponse de la Commission à la lettre conjointe du RAC sur les données des espèces d'eau profonde (01/09/2009)
- Accord n ° 512.529783 spécifique entre la CE et le CCR (03/31/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional sur les mesures techniques de conservation pour la mer du Nord (16/04/2009)
- Réponse CCR à la non-papier sur les possibilités de pêche pour 2010 (30/07/2009)
- Lettre à M. CCR F Fotiadis sur les rejets (23/07/2009)
- Lettre CCR sur les réformes proposées de la politique de contrôle (23/07/2009)
- Réponse de la Commission de l'avis initial sur le fonctionnement des CCR l'ACFC (14/05/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional sur la gestion des stocks de poissons, sans contes option de capture (catégorie 6 Stocks) (23/04/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional sur les mesures techniques de conservation pour la mer du Nord (16/04/2009)
- Atelier d'analyse comparative CIEM - de courte durée espèces TOR (14/04/2009)
- Invitation à l'atelier du CIEM de référence sur le court espèces vie (14/04/2009)
- 20090331_Specific_Agreement_No_512_529783
- Accord n ° 512.529783 spécifique entre la CE et le CCR (03/31/2009)
- Réponse de la Commission à l'avis consultatif régional en matière de réforme de la PCP (05/03/2009)
- Réponse de la Commission à la lettre conjointe du RAC sur les données pour les espèces en eaux profondes
- Lettre conjointe de la Commission RAC sur les données pour les espèces d'eau profonde (16/09/2008)
- Réponse de la Commission sur la proposition du Kattegat RTC et la position de morue rejets (12/19/2008)
- Commentaires sur le Kattegat EAA RTC proposition (14/11/2008)
- Commentaires des ONG sur le Kattegat RTC proposition (14/11/2008)
- Kattegat proposition réel fermeture en temps (14/11/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur le Kattegat RTC proposition (14/11/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur la marge de tolérance (02/09/2008)
- Réponse de la Commission sur la marge de tolérance (28/10/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur le protocole-cadre sur les parcs éoliens (15/07/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur le protocole-cadre sur les parcs éoliens (15/07/2008)
- Réponse de M. Fotiadis F au Protocole-cadre sur les parcs éoliens (10/01/2008)
- Réponse de la CE sur la lettre de soutien pour les recommandations du CCPA sur la pêche INN (29/05/2008)
- Lettre à l'appui de la réponse CE CCPA sur la pêche INN (05/08/2008)
- Lettre à l'appui de transfert CE de Pout Lançon et la Norvège pour PRAC (05/08/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F, en réponse à la notification de Voordelta N2000 par le gouvernement néerlandais (15/05/2008)
- Réponse de M. Fotiadis F à la notification de Voordelta N2000 par le gouvernement néerlandais (06/06/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F par rapport à un statut d'observateur au CCR CSTEP (04/10/2008)
- Réponse de la Commission sur le statut d'observateur au CCR CSTEP (28/04/2008)
- Lettre à M. Fotiadis F sur la procédure de consultation pour l'introduction de la réglementation des pêches de gestion dans les futures zones Natura 2000 (17/04/2008)
- Réponse de la Commission sur la procédure de consultation pour l'introduction de la réglementation des pêches de gestion dans les futures zones Natura 2000 (28/04/2008)
- Réponse de la CE à la position CCR sur rétablissement de la morue (14/02/2008)
- Réponse à la commissaire en ce qui concerne les propositions pour la gestion de l'effort dans le Kattegat (18/10/2007)
- Énoncé de politique de la Commission sur les possibilités de pêche pour 2008 (03/31/2007)
- Lettre à la CE en ce qui concerne la gestion à long terme pour les poissons plats (27/09/2007)
- Lettre à la CE en ce qui concerne la gestion de l'effort régime pour le Kattegat (20/09/2007)
- Réponse de la CE concernant la pêche dans des situations données pauvres (08/08/2007)
- Lettre à la CE sur la marge de tolérance de 8% (09/05/2007)
- Réponse à la lettre de la Commission sur les TAC de 20070223 (21/06/2007)
- Réponse de la Commission à la lettre sur le SME dans le Kattegat (06/06/2007)
- Lettre aux changements en ce qui concerne le commissaire de l'état pour RAC (12/12/2006)
- Lettre à la CE relatif à un régime de gestion de l'effort pour le Kattegat (11/23/2006)
- Lettre à la CE en ce qui concerne atendance de la prochaine Groupe de travail démersales (11/23/2006)
- Réponse de la CE en ce qui concerne la gestion des pêches NS plie et la sole (13/09/2006)
- Réponse de la CE concernant le plan de gestion de la plie de la mer du Nord et de la sole (28/08/2006)
- Réponse de la CE concernant le financement cantonnement pour la plie Étude exploratoire (31/07/2006)
- Lettre à la CE concernant le financement cantonnement pour la plie Étude exploratoire (08/07/2006)
- Lettre à financement communautaire étude d'évaluation de cadrage cantonnement pour la plie (18/06/2006)
