Bienvenue à la Mer du Nord au Conseil consultatif régional - CCR

La Mer du Nord Conseil consultatif régional (CCR) a une structure à deux niveaux, une grande assemblée générale et un comité exécutif réduit.

L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par an pour approuver la stratégie globale du CCR et de superviser les travaux du Comité exécutif. Les réunions tournent entre les États membres

L'Assemblée Générale nomme le Comité exécutif qui peut avoir jusqu'à 24 membres. Le Comité exécutif gère les activités et les conseils fournis par le CCR

À l'Assemblée générale et le Comité exécutif des deux tiers des sièges sont attribués au secteur de la pêche et un tiers d'autres groupes d'intérêt concernés par la PCP. Au moins un représentant du secteur de la capture de chaque État membre doit être représenté au Comité exécutif (cliquez pour plus de détails sur l'adhésion en cours)

Les travaux du Comité exécutif est renforcé par un certain nombre de groupes de travail (cliquez pour obtenir une liste des groupes de travail), qui considèrent sujets d'intérêt particulier pour le CCR et faire des recommandations sur les cours d'action possibles pour le Comité exécutif. Les groupes de travail permettent à un large éventail de personnes de s'impliquer dans le CCR, y compris les scientifiques, les pêcheurs, les spécialistes de l'environnement, d'économistes et d'autres.

Les observateurs assistent aux réunions du Comité exécutif et elles peuvent inclure des représentants des États membres et la Commission, et les participants provenant de pays voisins ayant un intérêt dans les pêcheries de la mer du Nord, par exemple en Norvège.

Les réunions de l'Assemblée générale sont ouvertes au public.

Documents de la Commission européenne

• Règlement 2371 de Décembre 2002
• Décision du Conseil de Juillet 2004

Documents constitutifs de la CCR

• Règlement intérieur provisoire de la Mer du Nord au Conseil consultatif régional
• Règles de procédure Juillet 07
• Protocole de communication 2005
• Impact sur ​​l'environnement Protocole 6 novembre
• Protocole de modification des conseils 2006
• Protocole pour les observateurs 2005
• Impact socio-économique Protocole final

Conseils consultatifs régionaux (CCR) ont été mis en place pour fournir une plus grande implication des parties prenantes dans la gestion des pêcheries à un niveau régional.

La Commission européenne en 2001 Livre vert sur l'avenir de l'Politique commune de la pêche »a fait remarquer que la PCP n'avait pas livré une exploitation durable des ressources halieutiques et devra être modifiée si elle devait le faire. Le document suggère une série de réformes de la PCP, y compris l'établissement d'un réseau de comités consultatifs régionaux sur la pêche à impliquer les intervenants dans la pêche dans les discussions sur la gestion des pêches.

CCR ont été officiellement proposé dans la Feuille de route pour la réforme de la PCP, autorisés dans le règlement 2371 de Décembre 2002, et décrite en détail dans une décision du Conseil de Juillet 2004. La décision a confirmé que les CCR pourraient soumettre des recommandations et des suggestions de leur propre chef ou à la demande de la Commission ou un État membre, sur les questions relatives à la gestion des pêches à la Commission ou l'État membre concerné. Cependant, il a toujours été évident que le CCR peut et va jouer un rôle beaucoup plus large.

Un groupe existant des pêcheurs et des scientifiques, la mer du Nord Commission des pêches de partenariat, a facilité la mise en place du CCR Mer du Nord. Lors des réunions à Bergen, Hambourg et Bruxelles en 2003 et 2004, la structure et l'organisation de l'ACFC a été discuté et une proposition ferme pour un RAC Mer du Nord préparé. Un groupe de travail informel a été créé pour le projet des conseils sur la gestion des stocks de poissons plats. Les organisations qui pourraient souhaiter prendre part à la CCR ont été invités à soumettre une lettre de demande de partenariat et un comité exécutif intérimaire a ensuite rencontré à Copenhague le 15 Septembre 2004 et a convenu d'une proposition, qui s'avança pour les Etats membres et la Commission en Octobre 2004 . Le CCR a été officiellement accepté par la Commission le 1er Novembre 2004 et a tenu sa première assemblée générale à Edimbourg le 4 Novembre 2004.

Gouvernance de la mer a été mis sur l'agenda des gouvernements et de l'Union européenne depuis Rio. Il est évident qu'une nouvelle politique de l'océan plus intégrée est nécessaire, et que cette politique doit impliquer un large éventail de parties prenantes.

L'objectif principal du CCR est de préparer et fournir des conseils sur la gestion des pêcheries de la mer du Nord pour le compte des parties prenantes afin de promouvoir les objectifs de la Politique commune de la pêche. Ce sera fait dans l'objectif général de parvenir à une gestion durable des pêches, intégrant une approche écosystémique fondée et basée sur le principe de précaution.

L'objectif principal du CCR est de préparer et fournir des conseils sur la gestion des pêcheries de la mer du Nord pour le compte des parties prenantes afin de promouvoir les objectifs de la Politique commune de la pêche. Ce sera fait dans l'objectif général de parvenir à une gestion durable des pêches, intégrant une approche écosystémique fondée et basée sur le principe de précaution.